Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site roadsorleans.com les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Nom / Dénomination : OS’MOSES
Statut juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : IAE ORLEANS – FACULTE DE DROITS, RUE DE BLOIS, 45000 ORLEANS
Numéro SIREN : 539370130 / SIRET : 53937013000012
Responsable de la publication : Léa RIBEIRO et Fiona MOREAU

Hébergement

Le site est hébergé par : OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site roadsorleans.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir sur le site roadsorleans.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

Liens hypertextes

Le site roadsorleans.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

Données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées sur le site roadsorleans.com sont traitées conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles (Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant l’éditeur à l’adresse suivante :
📧 roads.communication@gmail.com

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

Cookies